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Marques déposées par MOUSS EQUIP JARDIN
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MOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS
MOUSS EQUIP JARDIN

Numéro de dépôt :
1080299
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSS

Déposée le 22 décembre 1978 par MOUSS EQUIP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSS EQUIP JARDIN domicilié(e) (S.A.), Rue de la Ferme des Maures, OLLAINVILLE, Essonne, France. - France.

La marque MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUSS est expirée depuis le 22 décembre 1988.

MOUSS EQUIP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS , MOUSS , DELUGE SPECIALISTE - CONSEILLER EN ARROSAGE ET JARDIN , DELUGE


MOUSS EQUIP JARDIN - (S.A.), Rue de la Ferme des Maures, OLLAINVILLE, Essonne, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Inscription - Changement de dénomination n°39070 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19485 - Publication au BOPI

Outils à main, instruments de jardinage et d'horticulture, pulvérisateurs et seringues à main pour les soins horticoles, appareils divers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).